Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CEUILLY
Numéro de dépôt :
1499262
Date de dépôt :
18/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
18/11/1998
Présentation de la marque CEUILLY
Déposée le 18 novembre 1988 par SOCIETE VINS DE LA CRAFFE (S. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « CEUILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CEUILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE VINS DE LA CRAFFE (S. A a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 août 1993 - Transmission de propriété n°162444 - Publication au BOPI 1993-08-30